LA LETTRE DE LA COHESION SOCIALE

DATA BANK ET MULTIMEDIA Société Anonyme

Présentation de la marque LA LETTRE DE LA COHESION SOCIALE

Déposée le 20 juillet 2004 par la Société Anonyme (SA) DATA BANK ET MULTIMEDIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA LETTRE DE LA COHESION SOCIALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-35 du 27 août 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DATA BANK ET MULTIMEDIA domicilié(e) 71, rue Albert Dhalenne,93400 SAINT OUEN - 93400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 762 069 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PEUSCET domicilié(e) 78, Avenue Raymond Poincaré,75116 PARIS - 75116 - France.

La marque LA LETTRE DE LA COHESION SOCIALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3304328.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA LETTRE DE LA COHESION SOCIALE est expirée depuis le 20 juillet 2014.

DATA BANK ET MULTIMEDIA a également déposé les autres marques suivantes : one to one , WIN-BACK , DB & M , 1 : 1 one to.one , LES GUIDES DE LA COHESION SOCIALE , ONE TO ONE , MISSION ENFANTS MARTYRS , LIGUE NATIONALE POUR LA COHESION SOCIALE , 1 : 1 , DATA BANK & MULTIMEDIA